Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MES DEBUTS
BINNEY & SMITH INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1509979
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque MES DEBUTS

Déposée le 20 janvier 1989 par BINNEY & SMITH INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MES DEBUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BINNEY & SMITH INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1100 Church Lane, Easton, Etat de Pennsylvanie, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2132378) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2132378) - France.

La marque MES DEBUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MES DEBUTS est expirée depuis le 20 janvier 2009.

BINNEY & SMITH INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SILLY PUTTY MAN


BINNEY & SMITH INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1100 Church Lane, Easton, Etat de Pennsylvanie, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2132378) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2132378) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1998 n°2132378 - Publication au BOPI 1998-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 18 février 2009 - Transmission totalede propriété n°491139 - Publication au BOPI 2009-02-18

Inscription le 18 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°491138 - Publication au BOPI 2009-02-18

Pastels, matériaux à modeler, peintures, vernis, couleurs fines, crayons, bâtons de craie, instruments pour écrire et dessiner, matériel pour les artistes et notamment récipients pour pastels, plumiers et autres organes de rangement et boîtes pour les artistes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.